par Maxibug » Mar 11 Oct 2011 13:54
là non plus ca ne s'arrange pas (pour info le malus annuel est actuellement de 160€)
Le bonus accordé aux petites voitures sera moins généreux, tandis que le malus frappant les gros véhicules augmente.
Sans surprise, le bonus-malus automobile sera moins généreux en 2012 qu'initialement prévu. A la recherche d'économies, le premier ministre François Fillon avait indiqué le 24 août que ce dispositif serait «ajusté» pour garantir «son équilibre budgétaire» en 2012.
Les détails ont été révélés aujourd'hui par Eric Besson, le ministre de l'Industrie. Dans les grandes lignes, l'idée est d'accorder des bonus moins importants, tout en récoltant davantage de malus. Les principaux changements par rapport à ce qui avait été annoncé fin 2010, concernent les deux extrémités du marché. Les bonus accordés aux petites voitures continuent à diminuer. Pour des véhicules émettant entre 60 et 90 grammes de CO2 par kilomètre (Renault Twingo ou Citroën C3) il revient de 600 à 400 euros. Pour la tranche comprise entre 90 et 105 g / km (Renault Clio, Opel Corsa), ce montant tombe de 300 à 100 euros.
A l'autre bout du marché, les gros véhicules seront davantage pénalisés. C'est vrai pour les trois tranches supérieures du malus. L'acquéreur d'un modèle émettant entre 191 et 230 g / km (Citroën C6) devra s'acquitter ainsi d'un malus de 2300 euros (contre 1600 euros précédemment). L'acheteur d'une Porsche Cayenne (plus de 231 g / CO2), paiera 3600 euros, soit 1000 euros de plus que précédemment. Par ailleurs, le malus annuel et non pas simplement à l'achat sera déclenché à partir de 190 grammes (contre 245 g actuellement).
En revanche, rien n'a changé concernant la zone «neutre», ne donnant droit ni à un bonus ni à un malus, celle des véhicules émettant entre 105 et 140 grammes de CO2, soit 70% des véhicules vendus en France selon le ministère de l'Industrie. En outre, dans le nouveau barème, les seuils d'émissions de CO2 donnant droit au bonus n'ont pas été modifiés. Enfin, les bonus de 5000 euros, 3500 euros et 2000 euros attribués aux véhicules électriques et hybrides ont été maintenus.
Ces modifications ont pour objectif d'atteindre l'équilibre en 2012, alors que le déficit initialement prévu était de 112 millions d'euros. Imaginé à l'origine pour être équilibré, ce dispositif a perdu 2,3 milliards d'euros depuis son lancement en 2008, selon le gouvernement. Il a certes permis de faire baisser les émissions moyennes de C02 de véhicules neufs en France de 149 g en 2007 à 128 g cette année. Mais d'un point de vue industriel, ce système a surtout profité aux petites voitures fabriquées en Europe de l'Est, et non en France
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